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LIVRE
2 : TITRE 1
CHAPITRE 2 : Construction ( CO 1 à CO 57 ) |
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{AArticle CO 9 : Isolement dans un même bâtiment entre un établissement
recevant du public et un tiers superposés
Dans le cas de superposition d'un établissement recevant
du public et d'un tiers, le plancher séparatif d'isolement doit présenter
les qualités de résistance au feu suivantes : § 1.
Lorsque le plancher bas du niveau le plus haut de l'établissement
est à 8 mètres, ou moins de 8 mètres du sol : - (Arrêté du 12 décembre 1984.) " CF de
degré une heure si l'établissement ou le tiers, qui est en partie
inférieure, est à risques courants ; " § 2. Lorsque le plancher bas du niveau
le plus haut de l'établissement est à plus de 8 mètres du sol : - (Arrêté du 12 décembre 1984.) " CF de
degré deux heures si l'établissement ou le tiers, qui est en partie
inférieure, est à risques courants ; " |